Air / Canicule

Instruction du 12 mai 2015 relative au Plan National Canicule 2015

Instruction du 6 mai 2014 relative au plan national canicule 2014. Abrogée par l'instruction du 12 mai 2015
Recommandations sanitaires du plan national canicule 2014. 158 pages

Instruction du 10 avril 2013 relative au plan national canicule 2013. Abrogée par l'instruction du 6 mai 2014

Instruction interministérielle n° 2012-197 du 9 mai 2012 relative aux nouvelles dispositions contenues dans la version 2012 du plan national canicule et à l'organisation de la permanence des soins propre à la période estivale. Abrogée par l'instruction du 10 avril 2013

Circulaire interministérielle DGS/DUS/DSC/DGT/DGCS/DGOS n° 2011-161 du 22 avril 2011 relative aux nouvelles dispositions contenues dans la version 2011 du plan national canicule et à l’organisation de la permanence des soins propre à la période estivale. Abrogée par l'instruction du 9 mai 2012

Circulaire interministérielle DGS/DUS/UAR n° 2010-175 du 28 mai 2010 relative aux nouvelles dispositions contenues dans la version 2010 du plan national canicule et précisant les actions à mettre en oeuvre au niveau local pour détecter, prévenir et lutter contre les conséquences sanitaires d'une canicule. Abrogée par la circulaire du 22 avril 2011

Circulaire DGS/DUS n° 2009-84 du 24 mars 2009 rappelant les actions à mettre en oeuvre au niveau local pour la prise en charge des personnes à haut risque vital et des personnes hospitalisées à domicile en prévision et en situation d'évènements climatiques extrêmes

Circulaire DGAS/SD2 n° 2009-79 du 17 mars 2009 relative à l'application du plan national canicule 2009


Circulaire DHOS/E4 n° 2006-160 du 5 avril 2006 relative au rafraîchissement des locaux dans les établissements de santé

Arrêté du 11 juillet 2005 fixant les dispositions à respecter pour le rafraîchissement de l’air des locaux de santé

Décret n° 2005-778 du 11 juillet 2005 relatif aux conditions techniques de fonctionnement auxquelles doivent satisfaire les établissements de santé pour le rafraîchissement de l’air des locaux

Circulaire DHOS/E4/E2/DGAS/2C/DGS/7A n° 2004-377 du 3 août 2004 relative aux matériels de prévention et de lutte contre les fortes chaleurs dans les établissements de santé et les établissements d’hébergement pour personnes âgées

Circulaire DHOS/E4/DGAS-2C n° 2004-207 du 5 mai 2004 relative au rafraîchissement de l'air des locaux des établissements de santé et des établissements médico-sociaux



Pour en savoir plus :


Recommandations, Air /Aspergillose

Recommandations, Architecture et travaux

NosoThème : infections fongiques nosocomiales liées à l'air. 2009